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Informations légales

Siège social
Le Rucher Arpeli
92 Ancienne route de Rochefort du Gard
FR- 30210 Valliguières

Contact

 Email : lerucherarpeli@hotmail.com

Représentant légal

Mr Sylvester de Fayard

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

Entreprise Individuelle

Capital de 30 000 Euros

Numéro apiculteur : 30001714

Numéro de TVA intracommunautaire: FR39812262780

Numéro d'identification TVA :FR39812262780

Numéro de SIRET: 81226278000016

Comment nous joindre

Par e-mail : lerucherarpeli@hotmail.com

Par courrier :
Le Rucher Arpeli
Mr de Fayard Sylvester
92 Ancienne route de Rochefort du Gard
FR- 30210 Valliguières

 

Paiement:
 Toute facture non réglée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 4,5% par mois à compter de l’échéance. En cas de recouvrement, une pénalité forfaitaire de 40€ sera appliquée (Décret n° 2012-1115 du 02.10.2012).