Conditions générales de vente et d'utilisation

Nous vous remercions de votre confiance et de votre fidélité.
Toute facture non réglée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de retard de 4,5% par mois à compter de l’échéance. En cas de recouvrement, une pénalité forfaitaire de 40€ sera appliquée (Décret n° 2012-1115 du 02.10.2012).


Informations légales

Siège social
Le Rucher Arpeli
92 Ancienne route de Rochefort du Gard
FR- 30210 Valliguières

Contact

Téléphone : 06 75 97 54 96 (+33 675 975 496)

Email : lerucherarpeli@hotmail.com

Représentant légal

Mr Sylvester de Fayard

Immatriculation

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

Entreprise Individuelle

Numéro apiculteur : 30001714

Numéro de TVA intracommunautaire: FR39812262780

Numéro d'identification TVA :FR39812262780

Comment nous joindre

Par e-mail : lerucherarpeli@hotmail.com

Par courrier :
Le Rucher Arpeli
Mr de Fayard Sylvester
92 Ancienne route de Rochefort du Gard
FR- 30210 Valliguières